En utilisant les blogs sur la plate-forme blogvelo.com, l'intervenant s'engage à respecter le présent règlement.
Responsabilité
Sur l'ensemble des blogs de blogvelo.com, les articles postés par un intervenant ne représentent que l'opinion de la personne postant ces articles et n'engagent que la responsabilité de cette dernière. blogvelo.com n'est pas responsable des articles publiés par les intervenants.
Les intervenants assument donc l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des articles qu'ils publient dans les blogs sur blogvelo.com.
Même si nous ne sommes pas responsable du contenu de vos articles, nous nous reservons le droit de supprimer tous les articles qui ne respectent pas les règles d'utilisation.
Contrôle
blogvelo.com se réserve le droit de retirer tout article ou commentaires, sans avertissement ou autre notification, ainsi que d'exclure son intervenant si l'une des circonstances suivantes se produit (sans que cette liste soit exhaustive) :
- la publication de contenu à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, attentatoire aux bonnes moeurs, menaçant ou incitant à la violence ;
- la publication de contenu de nature obscène, pornographique ou réservé aux adultes ;
- l'utilisation des blogs à des fins de publicité d'un produit ou service quelconque ;
- la publication de petites annonces ;
- la publication de contenu contrevenant d'une manière générale au droit français et à la législation en vigueur.
Les intervenants sont avisés que blogvelo.com fournira tous les renseignements permettant ou facilitant l'identification d'un intervenant qui se rendrait coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime.
Garantie
Dans le cas où la responsabilité de blogvelo.com serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un intervenant aux obligations qui lui incombent, blogvelo.com pourra appeler ce dernier en garantie des sommes auxquelles blogvelo.com serait condamné.
